Mentions légales

RESPONSABLE DE PUBLICATION

Corps Accordé Formation
Organisme de formation

43, rue du Verger
35520 La Chapelle-des-Fougeretz

> 02 99 66 46 18 / 06 67 41 82 16
> contact@corpsaccorde.fr

Enregistré sous le numéro 53350370435 auprès du Préfet de la région Bretagne
SIRET 328 728 415 000 30
CODE NAF 8559A

DIRECTRICE DE LA PUBLICATION

Margot RICHE

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS

L’utilisation du site https://corpsaccorde.fr/ implique l’acceptation des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation ainsi que les mentions légales sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois avoir lieu. Le site est mis à jour régulièrement.

HÉBERGEUR

OVH
2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX – France
http://www.ovh.com/fr/support/

LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES

Le serveur du site https://corpsaccorde.fr/ utilise des cookies.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

En naviguant sur le site, il les accepte.

Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

PARTAGE ET DIVULGATION DES DONNÉES

L’organisme de formation Corps Accordé Formation est le seul destinataire des données personnelles. 

Corps Accordé fait tout pour protéger les données personnelles des utilisateurs contre les dommages, perte, détournement, intrusion, divulgation, altération ou destruction.

COLLECTE DES DONNÉES

Le site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit : par mail à l’adresse email contact@corpsaccorde.fr

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site https://corpsaccorde.fr/  sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

CRÉDITS PHOTOS

Margot Riche – Pascal Riche – Libre de droit d’auteur